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La Ville d'Angers perd contre la Scientologie

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L'arrêté pour interdire à la secte de tenir des stands sur les marchés est une « atteinte à la liberté d'expression », dit le juge de proximité d'Angers.

En 2007, le tribunal administratif de Nantes annulait un arrêté municipal interdisant à la secte, l'Église de Scientologie, de tenir des stands sur les marchés de la Ville. Le maire soutenait « que les livres religieux mis en vente émanaient d'un mouvement sectaire et étaient de nature à mettre en danger un lectorat jeune ou psychologiquement fragile ». Les juges nantais lui ont répondu : « Ni le contenu d'un ouvrage mis en vente, ni la personnalité de son auteur ne sont constitutifs d'un risque de trouble à l'ordre public. »

En réaction, la Ville avait décidé d'établir un nouvel arrêté, toujours dans le but « de protéger les Angevins contre les mouvements sectaires ». Qu'à cela ne tienne : l'Église de Scientologie avait saisi le juge de proximité d'Angers. Par une décision prise le 12 septembre 2008, la justice a déclaré « illégal » cet arrêté. Le juge a considéré « que l'arrêté du 29 octobre 2007 apparaît comme étant une atteinte à la liberté de la presse, la liberté d'expression, à la liberté de libres propos et de commerce notamment » et c'est à ce titre qu'il a déclaré illégal l'arrêté litigieux.

Dans la décision, il est également observé que le maire ne peut se substituer aux Angevins « auxquels doit être laissée la libre appréciation de ce qui est bon ou mauvais pour eux ». Il est indiqué que le maire de la Ville d'Angers se retranche « derrière des considérations générales qui lui sont personnelles ».

Jean-Claude Antonini, qui n'avait pas eu connaissance du jugement hier soir, a préféré attendre avant de réagir. Pour l'Église de Scientologie, « le juge a donc stigmatisé la propension du maire à vouloir censurer les Angevins et les empêcher de penser par eux-mêmes ainsi que le combat tout à fait personnel mené par M. Antonini, dont l'avocat avait déjà déclaré : «Le maire a moralement raison, même s'il sait que juridiquement il a tort.» »

 
Ouest-France  

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