Tiercé. Une convention étudiée avec le club de tennis

Le conseil municipal s’est tenu lundi soir 15 septembre et huit délibérations étaient à l’ordre du jour.

Communauté de communes

Dans un premier temps, les conseillers ont pris connaissance des attributions de compensations faisant suite au pacte financier et fiscal de la CCALS (Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe) pour l’année 2025. Le montant global pour la CCALS s’élève à 1 776 394 € dont -62 659 € pour Tiercé. Cette délibération a été votée ainsi que le rapport d’activité 2024 de la CCALS.

Zone du Rocher

Ensuite les élus ont validé la délibération se rapportant à un crédit-bail signé en 2024 entre le Syndicat mixte Anjou Hortipôle et Hortensia France, dans la zone du Rocher, qui prévoyait que la commune cède une voie communale afin de l’intégrer par avenant aux biens donnés en crédit-bail. Un accord de principe a été donné afin de lancer l’enquête publique.

Énergies

La délibération suivante présentée par l’adjoint Eric Lecaplain concernait la réforme des statuts du Syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire (SIEML). Les conseillers étaient invités à approuver cette réforme et autoriser le maire à prendre les mesures nécessaires à son application. Pour Antoine Pigot, conseiller municipal, ce rapport concernant 2024 arrive tardivement.

Agents communaux

Véronique Renaudon, adjointe en charge des ressources humaines, a présenté au vote le protocole d’accord sur le temps de travail des agents communaux en précisant :  Nous n’avons pas de document formel depuis 2003 ; il devient nécessaire de mettre en place un répertoire des nouveaux éléments, d’uniformiser le temps de travail pour les sept catégories et de cadrer les obligations de service. 

Club de tennis

Olivier Louiset, adjoint en charge de la culture, des sports et de la vie associative, a informé ses collègues du conseil que, dans le cadre du projet de construction de la double halle de tennis et de la réfection de la salle Marcel-Cerdan,  une subvention de 68 909 € sera versée au tennis-club lors de la réception du chantier et il convient donc d’adopter une convention avec le club de tennis pour valider le reversement de la totalité à la Ville de Tiercé ».

Divers

Le compte rendu de l’aménagement du Bourg-Joly a été présenté aux élus, la commune y participe à hauteur de 3 582 000 €.

Mardi 23 septembre, 10 h au PAX, présentation des orientations dans le domaine de l’urbanisme.